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(mis à jour le 09-06-2009)
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Webmaster :
Coordinateur honoraire :
Claude Savaroc

 
 
Un tout grand merci aux collègues qui collaborent à enrichir régulièrement cette rubrique !
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Writer - Writer formulaire-- Calc - ProEco - ProEco Expert - pdf - Excel - Word - Word formulaire
Pour en savoir sur les formulaires Word - Utilisation des fichiers ProEco en mode "expert : voir fiches 2.4 (C4) et 2.6 (C131)
Merci de signaler au les documents périmés, incomplets, etc.
ACCIDENTS DU TRAVAIL
Accident hors service engageant la responsabilité d'un tiers - déclaration
Accident du travail des enseignants temporaires
Recours subrogatoire (Formulaire B)
Accident de travail - modèles A et B
Accident de travail - modèle C
Certificat médical SSA1B
AIDES-MEMOIRE POUR PROECO
Marche à suivre pour le transfert des données ProEco vers le formulaire d'enquête "pénurie"
Exporter vers Excel
Faire une liste
Editer un document
Faire des sélections
ARTICLE 18
Annexe 2 - Modèle de candidature
Annexes 6 - Déclaration d'emploi vacant
Annexes 6 - Déclaration d'emploi vacant
ATTESTATIONS
Crèche - Attestation de revenus
Attestation de service
AUTORISATIONS
Demande d'autorisation pour exercer une activité lucrative (DPPR)
Demande d'autorisation de cumul
CAD - INTERRUPTION DE CARRIERE
Formulaire CAD
Demande de DPPR
Interruption de carrière - Demande d'allocation (C61)
Interruption de carrière pour soins palliatifs/congé parental - Demande d'allocation (C61 FS)
Congé pour mission ou mise en disponibilité pour mission spéciale - Demande
Congé pour Prestations Réduites à partir de l'âge de 50ans - Convention
Congé pour Prestations Réduites pour 2 enfants de moins de 14 ans - Convention (*)
Congé pour Prestations Réduites justifiées par des Raisons Soc. ou Familiales - Convention (*)
Congé pour Prestations Réduites pour Convenances Personnelles - Convention (*)
Mise en Disponibilité pour Convenances Personnelles - Convention
Tableau reprenant les différentes formules de réduction du temps de travail
CALCULS DIVERS
Tableau permettant de calculer les montants à indiquer sur les C4, C131A et B
Tableau permettant de calculer le nombre de jours de vacances proméritées
Tableau permettant de calculer les dates d'un congé maternité
Tableau permettant de calculer le RLMO
Tableau permettant de calculer le "pot" de congés maladie - consultez d'abord le dossier
CHÔMAGE 1frac 2frac 3frac
C4 Enseignement
C131a Enseignement
C131b Enseignement
CIRCULAIRES
Circulaire FESEC du 7/12/99 sur la conservation des archives scolaires
CONTRATS
Fonctions de recrutement > voir Fiche 1.1
Fonctions de sélection > voir dossier "Engagement dans une fonction de sélection"
Personnel administratif > voir dossier "Personnel administratif"
Modèle de convention de fin de contrat par consentement mutuel
DEROGATIONS
Demande de dérogation linguistique
Demande de dérogation de nationalité
DETACHEMENTS
Convention de détachement pour exercer une fct de prom. ou de sél. dans le même PO
Convention de détachement pour exercer une fct de prom. ou de sél. auprès d'un autre PO
Convention de détachement pour exercer à titre temporaire une fct dans le même PO (*)
Convention de détachement pour exercer à titre temporaire une fct auprès d'un autre PO (*)
DOCUMENTS A REMETTRE A LA SIGNATURE DU CONTRAT
Règlement général du personnel de l'enseignement catholique
Mission de l'école chrétienne
Projet pédagogique de l’enseignement catholique
Statut de stabilité modifié le 8/7/85 + chambre déontologique
EXPERIENCE UTILE
Annexe 1A
Annexe 2A
Annexe 3A
Annexe 3B
Extension à 9 années de la valorisation pécuniaire de l'expérience utile (1/1/2009)
Extension à 10 années de la valorisation pécuniaire de l'expérience utile (1/1/2010)
FORMATION EN COURS DE CARRIERE
Annexe 1 - Demande de dérogation pour participer à + de six 1/2 jours
Annexe 2 - Convention PO-Opérateur
Annexe 3 - Liste de présences
Annexe 4 - Récapitulatif du coût du module de formation
Annexe 5 - Comptabilité générale / Tenue du livre journal
Annexe 6 - Déclaration de créance
Annexe 7 - Attestation de fréquentation
FORMULAIRES DIVERS
DOC6 bis
Formulaire G - Communication des vacances et congés
Liste des professeurs de religion pour le Vicariat
Réclamation
S52/2
MEDICAL
Demande de numéro médical
Certificat médical Encare
Certificat médical SSA1B (accident de travail)
Congé de maternité et maladie
Maternité - Dossier réalisé par Mme Fievez pour les formations de la CF
NOMINATION - MUTATION
Changement d'affectation et mutation d'un membre du personnel - procès-verbal
Engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement (recto-verso) - procès-verbal
Engagement à titre définitif dans une fonction de sélection - procès-verbal
Engagement à titre définitif dans une fonction de promotion - procès-verbal
Application de l'article 14 de l'AGCF du 30 mars 2000
Application de l'article 41 quinquies § 1 du décret du 1/2/93
Anciens formulaires de nomination
PENSION
Mémo "Pensions"
Lettre-type > demande de pension
Lettre-type > démission auprès du P.O.
Lettre-type > accord du P.O.
Demande de pension, synthèse de la carrière
Dossier 'Pensions dans l'enseignement' du SeGEC
Formulaire "estimation de pension"
PENURIE
Attestation de recrutement d'un porteur d'un titre B
Avis préalable
Article 30 / formulaire N
Marche à suivre pour le transfert des données ProEco vers le formulaire d'enquête "pénurie"
TRAITEMENTS - ALLOCATIONS
Attestation en vue de l'obtention de l'allocation de foyer
Demande d'allocation pour surcroît de travail
Précompte professionnel - déclaration sur l'honneur
Tableau synthétique pour l'aide à la compréhension des listings de traitement
Allocation du maître de stage pour l'encadrement d'un futur AESI
Allocation du maître de stage pour l'encadrement d'un futur AESS
Tableau permettant de calculer le pécule de vacances 2009
Pécule de vacances des jeunes diplômés - déclaration sur l'honneur
STATUT
Coordination officielle (1-7-2008) avec table des matières
Tableau synthétisant l'ordre de dévolution des emplois (art. 29 quater)
Tableau synthétisant les différents calculs d'anciennetés
Monographie de la fonction de Secrétaire de direction rédigée par la CP Centrale
DIVERS
Mode d'emploi fiche de paie (pour diffusion auprès des enseignants)
Calendrier scolaire perpétuel
Exemple de fiche signalétique
Récapitulatif des numéros utiles sous forme de carte de visite
Tutoriel "Utiliser les formulaires Writer" [OpenOffice.org]
Tutoriel "Création d'une macro-commande" [OpenOffice.org]
Tutoriel "Utiliser des variables dans un texte" [OpenOffice.org]
Tutoriel "Envoyer les absences d'un jour par courriel avec Pdfcreator"
Tutoriel "Fusionner plusieurs documents Pdf avec Pdfcreator"
Formation aux logiciels libres réalisée par Y. Jeanfils & G. Laloux pour Sedicha
DOCUMENTS A TELECHARGER SUR D'AUTRES SITES
Lexique des termes administratifs (français mais s'applique à 99% à la Belgique)
 
(*) Le document Ooo en version formulaire ()est "sexué". Dans la deuxième partie du titre, il y a un petit rectangle gris, c'est la variable "sexe" du document. Elle est paramétrée à "F" par défaut, le document est donc féminin.
Pour le mettre en mode masculin, il suffit de double-cliquer devant ce petit rectangle et de mettre la valeur à "M" (ou toute autre valeur que "F").
Ensuite, il faut faire Shift+CTRL+F9 pour accéder aisément aux champs de formulaire.
Il reste ensuite à compléter les tableaux.